Titre :	DROIT DES ENERGIES RENOUVELABLES : Energie ǒlienne,solaire,gǒthermique,hydaulique,biomasse - Droits et obligations des exploitants - Rg̈les issues du droit du sol et de l'environnement - Aides ̉la production, incitations ̉l'achat
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Bernadette Le Baut-Ferrarese ; Isabelle Michallet, Chorégraphe
Editeur :	paris : le Moniteur
Importance :	528p
Format :	24CM
Langues :	Français (fre)
Mots-clés :	droit des ňergies-ňergie ǒlienne-solaire-gǒthermique-hydaulique-biomasse-l'environnement
Index. décimale :	621.4
Résumé :	Cet ouvrage a en effet vocation ̉rp̌ondre ̉toutes les questions que se posent les juristes en la matir̈e. L'ouvrage entend aussi montrer que si les ňergies renouvelables sont parfois rǧies par des dispositions juridiques proches de celles applicables aux autre ňergies.

DROIT DES ENERGIES RENOUVELABLES : Energie ǒlienne,solaire,gǒthermique,hydaulique,biomasse - Droits et obligations des exploitants - Rg̈les issues du droit du sol et de l'environnement - Aides ̉la production, incitations ̉l'achat [texte imprimé] / Bernadette Le Baut-Ferrarese ; Isabelle Michallet, Chorégraphe . - paris : le Moniteur, [s.d.] . - 528p ; 24CM.
Langues : Français (fre)

Mots-clés :	droit des ňergies-ňergie ǒlienne-solaire-gǒthermique-hydaulique-biomasse-l'environnement
Index. décimale :	621.4
Résumé :	Cet ouvrage a en effet vocation ̉rp̌ondre ̉toutes les questions que se posent les juristes en la matir̈e. L'ouvrage entend aussi montrer que si les ňergies renouvelables sont parfois rǧies par des dispositions juridiques proches de celles applicables aux autre ňergies.