Titre :	DROIT DES ENERGIES RENOUVELABLES : Energie éolienne,solaire,géothermique,hydaulique,biomasse - Droits et obligations des exploitants - Règles issues du droit du sol et de l'environnement - Aides à la production, incitations à l'achat
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Bernadette Le Baut-Ferrarese ; Isabelle Michallet, Chorégraphe
Editeur :	paris : le Moniteur
Importance :	528p
Format :	24CM
Langues :	Français (fre)
Mots-clés :	droit des énergies-énergie éolienne-solaire-géothermique-hydaulique-biomasse-l'environnement
Index. décimale :	621.4
Résumé :	Cet ouvrage a en effet vocation à répondre à toutes les questions que se posent les juristes en la matière. L'ouvrage entend aussi montrer que si les énergies renouvelables sont parfois régies par des dispositions juridiques proches de celles applicables aux autre énergies.

DROIT DES ENERGIES RENOUVELABLES : Energie éolienne,solaire,géothermique,hydaulique,biomasse - Droits et obligations des exploitants - Règles issues du droit du sol et de l'environnement - Aides à la production, incitations à l'achat [texte imprimé] / Bernadette Le Baut-Ferrarese ; Isabelle Michallet, Chorégraphe . - paris : le Moniteur, [s.d.] . - 528p ; 24CM.
Langues : Français (fre)

Mots-clés :	droit des énergies-énergie éolienne-solaire-géothermique-hydaulique-biomasse-l'environnement
Index. décimale :	621.4
Résumé :	Cet ouvrage a en effet vocation à répondre à toutes les questions que se posent les juristes en la matière. L'ouvrage entend aussi montrer que si les énergies renouvelables sont parfois régies par des dispositions juridiques proches de celles applicables aux autre énergies.