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Cours d'Institutions européennes / jean-luc SAURON
Titre : Cours d'Institutions européennes : Le puzzle européen Type de document : texte imprimé Auteurs : jean-luc SAURON Mention d'édition : 2EME Editeur : paris : Gualino éditeur Année de publication : 2004 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84200-531-3 Langues : Français (fre) Résumé : La construction politique de l'Europe - les institutions communaiaires - les instutions -- les organisation européennes non communautairs - Cours d'Institutions européennes : Le puzzle européen [texte imprimé] / jean-luc SAURON . - 2EME . - paris : Gualino éditeur, 2004.
ISBN : 978-2-84200-531-3
Langues : Français (fre)
Résumé : La construction politique de l'Europe - les institutions communaiaires - les instutions -- les organisation européennes non communautairs - Exemplaires(2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité D-341-05.1 D-341-05.1 Périodique Bibliothèque FDroit indéterminé Exclu du prêt D-341-05.2 D-341-05.2 Périodique Bibliothèque FDroit indéterminé Exclu du prêt Doit de l'Urbanisme / Bernaed Deobenko
Titre : Doit de l'Urbanisme : les conditions de l'occupation du sol et de l'espace -l'aménagement - le controle- le financement - le contentieux Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernaed Deobenko Editeur : paris : Gualino éditeur Année de publication : 2006 Importance : 332p Format : 24/16cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-297-00047-5 Langues : Français (fre) Résumé : les evolutions du droit de lurbanisme - les sources du droit de lurbanisme - les acteurs de lurbanisme - les conditions de loccupation du sol et de lespace Doit de l'Urbanisme : les conditions de l'occupation du sol et de l'espace -l'aménagement - le controle- le financement - le contentieux [texte imprimé] / Bernaed Deobenko . - paris : Gualino éditeur, 2006 . - 332p ; 24/16cm.
ISBN : 978-2-297-00047-5
Langues : Français (fre)
Résumé : les evolutions du droit de lurbanisme - les sources du droit de lurbanisme - les acteurs de lurbanisme - les conditions de loccupation du sol et de lespace Exemplaires(3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité D-347-01.1 D-347-01.1 Périodique Bibliothèque FDroit indéterminé Exclu du prêt D-347-01.2 D-347-01.2 Périodique Bibliothèque FDroit indéterminé Exclu du prêt D-347-01.3 D-347-01.3 Périodique Bibliothèque FDroit indéterminé Exclu du prêt Droit civil / Sophie Druffin-Bricca
Titre : Droit civil : les biens Type de document : texte imprimé Auteurs : Sophie Druffin-Bricca Editeur : paris : Gualino éditeur Année de publication : 2004 Importance : 244p Présentation : couvre ull Format : 23cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84200-473-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : droit - partimoine - classfications - féodale Résumé : la propriété individuelle - le droit de propriété - la notion de propriété - l'étendue du droit de prpriété - l'acquisition de la propriété par la possession - la propriété partagée - la propriété collective - l'indivision - la copropriété des immeubles bâtis - la propriété démembrée Droit civil : les biens [texte imprimé] / Sophie Druffin-Bricca . - paris : Gualino éditeur, 2004 . - 244p : couvre ull ; 23cm.
ISBN : 978-2-84200-473-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit - partimoine - classfications - féodale Résumé : la propriété individuelle - le droit de propriété - la notion de propriété - l'étendue du droit de prpriété - l'acquisition de la propriété par la possession - la propriété partagée - la propriété collective - l'indivision - la copropriété des immeubles bâtis - la propriété démembrée Exemplaires(4)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité D-347-02.1 D-347-02.1 Périodique Bibliothèque FDroit indéterminé Exclu du prêt D-347-02.2 D-347-02.2 Périodique Bibliothèque FDroit indéterminé Exclu du prêt D-347-10.1 D-347-10.1 Périodique Bibliothèque FDroit indéterminé Exclu du prêt D-347-10.2 D-347-10.2 Périodique Bibliothèque FDroit indéterminé Exclu du prêt Droit des procédures collectives / Dominique VIDAL
Titre : Droit des procédures collectives : Prevention - conciliation - sauvegarde -Redressement - Liquidation Type de document : texte imprimé Auteurs : Dominique VIDAL Editeur : paris : Gualino éditeur Année de publication : 2006 Importance : 510 P Format : 24/16CM ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84200-918-2 Langues : Français (fre) Résumé : La protection judiciaire de l entreprise -l ouverture de la procedure de sauvegarde - le portage judiciare du risque d entreprise -- lA RELANCE DE LENTRPRISE: la preparation du plan de sauvegarde - ladoption du plan de sauvegarde -LE REDRESSEENT JUDICIAIRE : le placement de lentreprise sous main de justice - le regime de la periode dobservation en redressement judiciare Droit des procédures collectives : Prevention - conciliation - sauvegarde -Redressement - Liquidation [texte imprimé] / Dominique VIDAL . - paris : Gualino éditeur, 2006 . - 510 P ; 24/16CM.
ISBN : 978-2-84200-918-2
Langues : Français (fre)
Résumé : La protection judiciaire de l entreprise -l ouverture de la procedure de sauvegarde - le portage judiciare du risque d entreprise -- lA RELANCE DE LENTRPRISE: la preparation du plan de sauvegarde - ladoption du plan de sauvegarde -LE REDRESSEENT JUDICIAIRE : le placement de lentreprise sous main de justice - le regime de la periode dobservation en redressement judiciare Exemplaires(3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité D-346-02.1 D-346-02.1 Périodique Bibliothèque FDroit indéterminé Exclu du prêt D-346-02.2 D-346-02.2 Périodique Bibliothèque FDroit indéterminé Exclu du prêt D-346-02.3 D-346-02.3 Périodique Bibliothèque FDroit indéterminé Exclu du prêt LE DROIT SOCIAL / DOMINIQUE GRANDGUILLOT
Titre : LE DROIT SOCIAL : Droit du travail Droit de la protection sociale Type de document : texte imprimé Auteurs : DOMINIQUE GRANDGUILLOT Mention d'édition : 17 EDITION Editeur : paris : Gualino éditeur Année de publication : 2015-2016 Importance : 255 P Format : 24/16 CM ISBN/ISSN/EAN : 12888184 Langues : Français (fre) Résumé : LE DRIT SOCIAL - LE DROIT DU TRAVAIL -LA FROMATION EN ALTERNANNCE - LACCES A LEMPOI - LES CONTRARS DE TRAVAIL-LA RUPTURE - LES CONTRACTS DE TRAVAIL-LA RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL - LE LICENCIEMENT - LA REPRESENTATION COLLECTIVE -LE SALAIRE - LE DROIT DE LA PROTECTION SOCIALE - LE DROIT SOCIAL : Droit du travail Droit de la protection sociale [texte imprimé] / DOMINIQUE GRANDGUILLOT . - 17 EDITION . - paris : Gualino éditeur, 2015-2016 . - 255 P ; 24/16 CM.
ISSN : 12888184
Langues : Français (fre)
Résumé : LE DRIT SOCIAL - LE DROIT DU TRAVAIL -LA FROMATION EN ALTERNANNCE - LACCES A LEMPOI - LES CONTRARS DE TRAVAIL-LA RUPTURE - LES CONTRACTS DE TRAVAIL-LA RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL - LE LICENCIEMENT - LA REPRESENTATION COLLECTIVE -LE SALAIRE - LE DROIT DE LA PROTECTION SOCIALE - Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire LE DROIT SOCIAL / DOMINIQUE GRANDGUILLOT
PermalinkLE DROIT SOCIAL / DOMINIQUE GRANDGUILLOT
PermalinkDroit du travail / François DUQUESNE
PermalinkDroit du Travail / François DUQUESNE
PermalinkIntroduction au droit et droit civil / Sophie Druffin-Bricca
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