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Gualino
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Type de document : texte imprimé Auteurs : Patrick Kolb/ Laurence Leturmy Editeur : Paris : Gualino Année de publication : 2005 Importance : 531 p Format : 24 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit p?nal Index. décimale : 345 Résumé : La s?rie " Manuels " de la collection Fac-Universit?s a pour objet de donner ? l'?tudiant les connaissances d?taill?es et approfondies qu'il doit acqu?rir sur chacune des mati?res qui composent son cursus. Les connaissances sont d?velopp?es de mani?re p?dagogique, accompagn?es de plans et de r?sum?s et illustr?es de cas pratiques corrig?s et d'?l?ments de m?thodologie. Ce manuel est tout entier consacr? au droit p?nal g?n?ral ; il d?veloppe successivement : la loi p?nale : le principe de la l?galit? criminelle et sa signification ; le champ d'application de la loi p?nale : l'existence de la loi p?nale, son application dans le temps, son application dans l'espace ; l'infraction : la classification des infractions fond?es sur la gravit? de l'infraction, les classifications fond?es sur la nature de l'infraction ; les ?l?ments de l'infraction : l'?l?ment mat?riel, l'?l?ment moral ; la responsabilit? p?nale : les personnes responsables p?nalement : la personne physique, la personne morale ; les causes d'irresponsabilit? ou d'att?nuation de la responsabilit? p?nale : les causes dites objectives, les causes dites subjectives ; les peines : la nature des peines : d?finition et contenu ; le r?gime des peines : l'?dition, le prononc? et l'extinction de la peine.
Au total, un livre sp?cialement destin? aux ?tudiants en deuxi?me ann?e de licence des facult?s de Droit ainsi qu'? tous ceux qui sont engag?s dans des fili?res de formation et dans des examens ou concours qui comprennent la connaissance du droit p?nal g?n?ral.[texte imprimé] / Patrick Kolb/ Laurence Leturmy . - Paris : Gualino, 2005 . - 531 p ; 24 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit p?nal Index. décimale : 345 Résumé : La s?rie " Manuels " de la collection Fac-Universit?s a pour objet de donner ? l'?tudiant les connaissances d?taill?es et approfondies qu'il doit acqu?rir sur chacune des mati?res qui composent son cursus. Les connaissances sont d?velopp?es de mani?re p?dagogique, accompagn?es de plans et de r?sum?s et illustr?es de cas pratiques corrig?s et d'?l?ments de m?thodologie. Ce manuel est tout entier consacr? au droit p?nal g?n?ral ; il d?veloppe successivement : la loi p?nale : le principe de la l?galit? criminelle et sa signification ; le champ d'application de la loi p?nale : l'existence de la loi p?nale, son application dans le temps, son application dans l'espace ; l'infraction : la classification des infractions fond?es sur la gravit? de l'infraction, les classifications fond?es sur la nature de l'infraction ; les ?l?ments de l'infraction : l'?l?ment mat?riel, l'?l?ment moral ; la responsabilit? p?nale : les personnes responsables p?nalement : la personne physique, la personne morale ; les causes d'irresponsabilit? ou d'att?nuation de la responsabilit? p?nale : les causes dites objectives, les causes dites subjectives ; les peines : la nature des peines : d?finition et contenu ; le r?gime des peines : l'?dition, le prononc? et l'extinction de la peine.
Au total, un livre sp?cialement destin? aux ?tudiants en deuxi?me ann?e de licence des facult?s de Droit ainsi qu'? tous ceux qui sont engag?s dans des fili?res de formation et dans des examens ou concours qui comprennent la connaissance du droit p?nal g?n?ral.Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire
Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Gualino Année de publication : 2005 Importance : 416 p Format : 24 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit - judiciaire - jeunesse - Mineurs Index. décimale : 344 Résumé : Partant des textes de loi, de leurs d?crets et circulaires d'application, y compris les plus r?cents, qu'il confronte aux pratiques ?ducatives des professionnels, magistrats et ?ducateurs de la Protection judiciaire de la jeunesse, au-del? des pol?miques partisanes, de r?cits souvent caricaturaux ou fond?s sur l'?motionnel que v?hiculent les m?dias concernant les mineurs victimes de maltraitance ou les jeunes d?linquants, l'ouvrage dans un langage simple et accessible se propose, ? l'aune des derni?res r?formes, d'exposer le droit et les pratiques ?ducatives de la protection judiciaire de la jeunesse. L'ouvrage propose un point actualis? du droit des mineurs, du signalement d'un mineur en danger ? sa prise en charge par les services comp?tents ; du placement en garde ? vue d'un mineur d?linquant ? l'ex?cution d'une mesure ou d'une peine. Il traite de tous les sujets qui concernent la justice des mineurs parents violents, maltraitance, mineur victime ou auteur d'agression, signalement d'enfant en danger, racket, violences urbaines, centre ?ducatif ferm?, ph?nom?ne de bandes, etc. ?tudiants sp?cialis?s, candidats aux m?tiers de la e Protection judiciaire de la jeunesse, travailleurs sociaux, magistrats, avocats,... adolescents et parents confront?s ? la justice des mineurs, citoyens curieux d'approfondir les d?bats passionn?s que soul?vent les questions relatives ? l'enfance en danger et d?linquante, tous trouveront dans ce livre une vision globale et actualis?e du droit et des pratiques ?ducatives de la protection judiciaire de la jeunesse. [texte imprimé] . - Paris : Gualino, 2005 . - 416 p ; 24 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit - judiciaire - jeunesse - Mineurs Index. décimale : 344 Résumé : Partant des textes de loi, de leurs d?crets et circulaires d'application, y compris les plus r?cents, qu'il confronte aux pratiques ?ducatives des professionnels, magistrats et ?ducateurs de la Protection judiciaire de la jeunesse, au-del? des pol?miques partisanes, de r?cits souvent caricaturaux ou fond?s sur l'?motionnel que v?hiculent les m?dias concernant les mineurs victimes de maltraitance ou les jeunes d?linquants, l'ouvrage dans un langage simple et accessible se propose, ? l'aune des derni?res r?formes, d'exposer le droit et les pratiques ?ducatives de la protection judiciaire de la jeunesse. L'ouvrage propose un point actualis? du droit des mineurs, du signalement d'un mineur en danger ? sa prise en charge par les services comp?tents ; du placement en garde ? vue d'un mineur d?linquant ? l'ex?cution d'une mesure ou d'une peine. Il traite de tous les sujets qui concernent la justice des mineurs parents violents, maltraitance, mineur victime ou auteur d'agression, signalement d'enfant en danger, racket, violences urbaines, centre ?ducatif ferm?, ph?nom?ne de bandes, etc. ?tudiants sp?cialis?s, candidats aux m?tiers de la e Protection judiciaire de la jeunesse, travailleurs sociaux, magistrats, avocats,... adolescents et parents confront?s ? la justice des mineurs, citoyens curieux d'approfondir les d?bats passionn?s que soul?vent les questions relatives ? l'enfance en danger et d?linquante, tous trouveront dans ce livre une vision globale et actualis?e du droit et des pratiques ?ducatives de la protection judiciaire de la jeunesse. Exemplaires(0)
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Type de document : texte imprimé Auteurs : Sauron Jean-Luc Mention d'édition : 2 eme Editeur : Paris : Gualino Année de publication : 2004 Importance : 474 p Format : 24 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Institutions europ?ennes - construction politique Index. décimale : 341 Résumé : Ce " manuel " est tout entier consacr? aux structures institutionnelles et aux processus d?cisionnels des diff?rentes organisations europ?ennes. Il permet de d?brouiller avec pr?cision cet ?cheveau si complexe qu'offre le stade actuel de d?veloppement de l'unification europ?enne : foisonnement d'instances, superposition d'organismes et d'institutions, enchev?trement de trait?s internationaux rassemblant diverses constellations d'Etats. L'ouvrage est compos? de trois parties : les cinquante premi?res ann?es de la construction communautaire : l'approfondissement (1947-2007) et l'?largissement (1969-2007) ; les Institutions communautaires : le " triangle institutionnel ", les organes et institutions de contr?le, les organes consultatifs, les organes financiers ; les proc?dures l?gislatives, budg?taire et relative aux accords internationaux ; les organisations europ?ennes non communautaires : l'UEO, l'OTAN, le Conseil de l'Europe, l'OSCE. L'auteur donne une description claire et pr?cise des r?alit?s institutionnelles rencontr?es, toujours ?clair?es par l'histoire et nourrie par la familiarit? qu'il a avec les affaires europ?ennes et leur actualit?. Enti?rement ? jour ? sa date de publication, la 3e ?dition de ce livre offre, en outre, des r?flexions sur les perspectives et les enjeux europ?ens suite au trait? de Lisbonne de d?cembre 2007 (appel? encore trait? simplifi? ou trait? r?formateur). Issu d'un cours enseign? par l'auteur, ce livre est sp?cialement destin? aux ?tudiants des Licences et Masters des facult?s de Droit, aux ?tudiants en sciences politiques et aux candidats aux concours de la fonction publique. [texte imprimé] / Sauron Jean-Luc . - 2 eme . - Paris : Gualino, 2004 . - 474 p ; 24 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Institutions europ?ennes - construction politique Index. décimale : 341 Résumé : Ce " manuel " est tout entier consacr? aux structures institutionnelles et aux processus d?cisionnels des diff?rentes organisations europ?ennes. Il permet de d?brouiller avec pr?cision cet ?cheveau si complexe qu'offre le stade actuel de d?veloppement de l'unification europ?enne : foisonnement d'instances, superposition d'organismes et d'institutions, enchev?trement de trait?s internationaux rassemblant diverses constellations d'Etats. L'ouvrage est compos? de trois parties : les cinquante premi?res ann?es de la construction communautaire : l'approfondissement (1947-2007) et l'?largissement (1969-2007) ; les Institutions communautaires : le " triangle institutionnel ", les organes et institutions de contr?le, les organes consultatifs, les organes financiers ; les proc?dures l?gislatives, budg?taire et relative aux accords internationaux ; les organisations europ?ennes non communautaires : l'UEO, l'OTAN, le Conseil de l'Europe, l'OSCE. L'auteur donne une description claire et pr?cise des r?alit?s institutionnelles rencontr?es, toujours ?clair?es par l'histoire et nourrie par la familiarit? qu'il a avec les affaires europ?ennes et leur actualit?. Enti?rement ? jour ? sa date de publication, la 3e ?dition de ce livre offre, en outre, des r?flexions sur les perspectives et les enjeux europ?ens suite au trait? de Lisbonne de d?cembre 2007 (appel? encore trait? simplifi? ou trait? r?formateur). Issu d'un cours enseign? par l'auteur, ce livre est sp?cialement destin? aux ?tudiants des Licences et Masters des facult?s de Droit, aux ?tudiants en sciences politiques et aux candidats aux concours de la fonction publique. Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire
Type de document : texte imprimé Auteurs : Vidal Dominique Editeur : Paris : Gualino Importance : 510 p Format : 24 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit - Pr?vention, Conciliation, Sauvegarde, Redressement, Liquidation, Index. décimale : 343 Résumé : Le droit des entreprises en difficult?s a ?t? profond?ment modifi?, au fond et en la forme, par l'entr?e en vigueur, le 1er, janvier 2006, de la loi du 26 juillet 2005 sur la sauvegarde des entreprises et de son d?cret d'application du 28 d?cembre 2005, ainsi que par le d?cret du 30 d?cembre 2005 fixant la liste et le ressort des juridictions en mati?re de difficult?s des entreprises. Cet ouvrage analyse l'ensemble du droit des difficult?s de l'entreprise ainsi red?fini ; c'est en effet un nouveau dispositif qui est mis en place avec un plus grand nombre de proc?dures, chacune ?tant pr?vue pour ?tre adapt?e au degr? de gravit? et/ou ? la nature des difficult?s rencontr?es par l'entreprise : le traitement non judiciaire des difficult?s de l'entreprise : pr?vention, alertes, traitement administratif, mandat ad hoc, conciliation ; la sauvegarde de l'entreprise : protection judiciaire et relance de l'entreprise ; le redressement judiciaire; la liquidation judiciaire; les responsabilit?s et les sanctions ; les dispositions g?n?rales de proc?dure. En annexe, sont reproduits in extenso les textes de la loi et des d?crets, ainsi qu'un tableau de correspondance avec les articles du Code de commerce en vigueur jusqu'au 31 d?cembre 2005. Chaque chapitre se termine sur quelques applications, questions et compl?ments qui aident ? comprendre les nouvelles proc?dures ou permettent d'anticiper sur leur application pratique. Cet ouvrage a une finalit? essentiellement p?dagogique : il a ?t? r?dig? ? l'attention des ?tudiants en droit ou en gestion qui abordent cette mati?re r?put?e difficile, et qui vient de conna?tre un bouleversement fondamental et formel. Il s'adresse ?galement aux professionnels du droit et du chiffre, ainsi qu'aux chefs d'entreprise et ? leurs partenaires (salari?s, banques, associ?s, etc.). [texte imprimé] / Vidal Dominique . - Paris : Gualino, [s.d.] . - 510 p ; 24 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit - Pr?vention, Conciliation, Sauvegarde, Redressement, Liquidation, Index. décimale : 343 Résumé : Le droit des entreprises en difficult?s a ?t? profond?ment modifi?, au fond et en la forme, par l'entr?e en vigueur, le 1er, janvier 2006, de la loi du 26 juillet 2005 sur la sauvegarde des entreprises et de son d?cret d'application du 28 d?cembre 2005, ainsi que par le d?cret du 30 d?cembre 2005 fixant la liste et le ressort des juridictions en mati?re de difficult?s des entreprises. Cet ouvrage analyse l'ensemble du droit des difficult?s de l'entreprise ainsi red?fini ; c'est en effet un nouveau dispositif qui est mis en place avec un plus grand nombre de proc?dures, chacune ?tant pr?vue pour ?tre adapt?e au degr? de gravit? et/ou ? la nature des difficult?s rencontr?es par l'entreprise : le traitement non judiciaire des difficult?s de l'entreprise : pr?vention, alertes, traitement administratif, mandat ad hoc, conciliation ; la sauvegarde de l'entreprise : protection judiciaire et relance de l'entreprise ; le redressement judiciaire; la liquidation judiciaire; les responsabilit?s et les sanctions ; les dispositions g?n?rales de proc?dure. En annexe, sont reproduits in extenso les textes de la loi et des d?crets, ainsi qu'un tableau de correspondance avec les articles du Code de commerce en vigueur jusqu'au 31 d?cembre 2005. Chaque chapitre se termine sur quelques applications, questions et compl?ments qui aident ? comprendre les nouvelles proc?dures ou permettent d'anticiper sur leur application pratique. Cet ouvrage a une finalit? essentiellement p?dagogique : il a ?t? r?dig? ? l'attention des ?tudiants en droit ou en gestion qui abordent cette mati?re r?put?e difficile, et qui vient de conna?tre un bouleversement fondamental et formel. Il s'adresse ?galement aux professionnels du droit et du chiffre, ainsi qu'aux chefs d'entreprise et ? leurs partenaires (salari?s, banques, associ?s, etc.). Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire
Type de document : texte imprimé Auteurs : Patrick Kolb/ Laurence Leturmy Editeur : Paris : Gualino Année de publication : 2005 Importance : 531 p Format : 24 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit p?nal Index. décimale : 345 Résumé : La s?rie " Manuels " de la collection Fac-Universit?s a pour objet de donner ? l'?tudiant les connaissances d?taill?es et approfondies qu'il doit acqu?rir sur chacune des mati?res qui composent son cursus. Les connaissances sont d?velopp?es de mani?re p?dagogique, accompagn?es de plans et de r?sum?s et illustr?es de cas pratiques corrig?s et d'?l?ments de m?thodologie. Ce manuel est tout entier consacr? au droit p?nal g?n?ral ; il d?veloppe successivement : la loi p?nale : le principe de la l?galit? criminelle et sa signification ; le champ d'application de la loi p?nale : l'existence de la loi p?nale, son application dans le temps, son application dans l'espace ; l'infraction : la classification des infractions fond?es sur la gravit? de l'infraction, les classifications fond?es sur la nature de l'infraction ; les ?l?ments de l'infraction : l'?l?ment mat?riel, l'?l?ment moral ; la responsabilit? p?nale : les personnes responsables p?nalement : la personne physique, la personne morale ; les causes d'irresponsabilit? ou d'att?nuation de la responsabilit? p?nale : les causes dites objectives, les causes dites subjectives ; les peines : la nature des peines : d?finition et contenu ; le r?gime des peines : l'?dition, le prononc? et l'extinction de la peine.
Au total, un livre sp?cialement destin? aux ?tudiants en deuxi?me ann?e de licence des facult?s de Droit ainsi qu'? tous ceux qui sont engag?s dans des fili?res de formation et dans des examens ou concours qui comprennent la connaissance du droit p?nal g?n?ral.[texte imprimé] / Patrick Kolb/ Laurence Leturmy . - Paris : Gualino, 2005 . - 531 p ; 24 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit p?nal Index. décimale : 345 Résumé : La s?rie " Manuels " de la collection Fac-Universit?s a pour objet de donner ? l'?tudiant les connaissances d?taill?es et approfondies qu'il doit acqu?rir sur chacune des mati?res qui composent son cursus. Les connaissances sont d?velopp?es de mani?re p?dagogique, accompagn?es de plans et de r?sum?s et illustr?es de cas pratiques corrig?s et d'?l?ments de m?thodologie. Ce manuel est tout entier consacr? au droit p?nal g?n?ral ; il d?veloppe successivement : la loi p?nale : le principe de la l?galit? criminelle et sa signification ; le champ d'application de la loi p?nale : l'existence de la loi p?nale, son application dans le temps, son application dans l'espace ; l'infraction : la classification des infractions fond?es sur la gravit? de l'infraction, les classifications fond?es sur la nature de l'infraction ; les ?l?ments de l'infraction : l'?l?ment mat?riel, l'?l?ment moral ; la responsabilit? p?nale : les personnes responsables p?nalement : la personne physique, la personne morale ; les causes d'irresponsabilit? ou d'att?nuation de la responsabilit? p?nale : les causes dites objectives, les causes dites subjectives ; les peines : la nature des peines : d?finition et contenu ; le r?gime des peines : l'?dition, le prononc? et l'extinction de la peine.
Au total, un livre sp?cialement destin? aux ?tudiants en deuxi?me ann?e de licence des facult?s de Droit ainsi qu'? tous ceux qui sont engag?s dans des fili?res de formation et dans des examens ou concours qui comprennent la connaissance du droit p?nal g?n?ral.Exemplaires(0)
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